La lettre d'info

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Bérénice - 15.05.2014
je ne suis pas parmi les plus fidèles (je vais y remédier d'ailleurs!), mais je n'hésiterai pas à recommander les créas de Marie!!! Tout simplement superbes, pratiques,... alors venez jeter un coup d'oeil ;-)

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Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société 1,2,3... lucioles!  dont le siège social est à Planfoy, immatriculée à la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Saint-Etienne sous le numéro 788 676 492 00010 ci-après dénommée " 1,2,3... lucioles! " et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de " 1,2,3... lucioles " dénommée ci-après " l’acheteur ".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre 1.2.3...Lucioles! et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de 1,2,3... Lucioles, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par 1,2,3... Lucioles!

1,2,3... Lucioles! se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de 1,2,3... Lucioles!

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles (stock de tissu notament).

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par 1,2,3... Lucioles!

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euros, la TVA n’étant pas applicable conformément à l’article 293 B du CGI.

1,2,3... Lucioles! se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit  doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Conformément à l’article L 121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour toute commande confectionnée selon les spécifications de l’acheteur et plus précisément pour les commandes nettement personnalisés (prénom, motif...). En conséquence, l’acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation pour toute commande de produits personnalisés réalisée à la demande dudit acheteur.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire; chèque ou virement 

À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier .

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de 1,2,3... Lucioles! En cas de dommage pendant le transport, ,la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

,Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de 1,2,3...Lucioles! sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de 1,2,3... lucioles!

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de 1,2,3... Lucioles!

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

1,2,3... lucioles! se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à 1,2,3... Lucioles! De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage - Preuve

1,2,3...Lucioles! archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de 1,2,3...Lucioles! seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.


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